Déclaration de naissance

Procédure étape par étape

Procedurenaissance

1. Vous complétez la déclaration de naissance et vous l'envoyez avec le certificat de saillie à l'A.B.E.L par voie postal ou e-mail.. Ceci est valable pour tous les cas de naissance de poulains sur le sol belge.
Attention, à compter de 2023 vous devez indiquer votre numéro d'établissement : Mon établissement – CBC-BCP
L'A.B.E.L. réceptionne les documents et encode dans Sirecloud pour les transmettre à la CWbC. L'A.B.E.L. émet la facture "forfait poulain"
Ce forfait comprend tous les frais d'enregistrements de votre poulain :frais d'administration et d'envoi, profil ADN du poulain et filiation sur les parents, frais d'émission des documents d'inscription au Livre des Naissances au Portugal et un changement de propriétaire.
Ce forfait ne comprend pas les frais d'émission du passeport (puisque ce n'est plus l'ABEL qui le rédige, les frais sont compris dans la facture de la CWbC), et les frais de détermination du profil ADN des parents du poulain.

2. Vous réceptionnez par e-mail la facture de la CWbC et la facture de l'A.B.E.L.et procédez à leur paiement. 

3. Dès réception du paiement, vous recevez par e-mail  le dossierd’identification à remplir avec le vétérinaire et à renvoyer à l’A.B.E.L.avec les crins du poulain et parfois de la mère.
Pour les crins : 
a. Arrachez 30 à 40 crins de la queue de votre poulain pour avoir les bulbes. Surtout ne pas couper les crins ! Quelques fois, des crins de la mère sont également nécessaire.
b.. Placer les crins (emballés dans une feuille de papier essuie-tout) dans une enveloppe étiquetée au nom du cheval.
L'A.B.E.L.vérifie le pedigree dans Sirecloud et demande par e-mail l’impression du passeport à la CWbC. L'A.B.E.L. envoit les crins à l’ARSIA qui effectue les vérifications de filiation et délivre les protocoles..

4. Vous recevez par voie postale le passeport du poulain émis par la CWbC et envoyé par l'A.B.E.L.
L'A.B.E.L. réceptionne et vérifie les ADN et contrôle le pedigree de l’ARSIA. Elle constitue le dossier d'inscription au Livre des Naissances au Portugal (fiche poulain/ dossier d’identification/ ADN et contrôle de pedigree) et l'envoit par e-mail à l’APSL.

5. Vous recevez par voie postale le certificat d’inscription au Livre des Naissances au Portugal émis par l’APSL.et envoyé par l'A.B.E.L.

 

Remarque : vu la masse d'administration et donc de temps que toute cette procédure requiert, les formulaires ou demandes qui ne seront pas complétés correctement, ne seront pas traités mais renvoyées à l'expéditeur.

Formulaires utiles

Les formulaires suivants sont des formulaires interactifs qui peuvent être remplis et signés électroniquement au moyen d'Acrobat Reader.

Voici l'aide en ligne si vous avez des difficultés : Remplissage et signature de formulaires PDF à l’aide de l’outil Adobe Acrobat Fill & Sign

Vous pouvez également  imprimer vos formulaires et les remplir manuellement le cas échéant.

Nom du fichier : Déclaration de naissance / Geboorteverklaring

Taille : 295.8 Ko

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