SPECIMENS DE DOCUMENTS

ET AUTRES PRECISIONS

Annexe 1a
Annexe 1a
Annexe 1b
Annexe 1b
Annexe 1c
Annexe 1c

Annexe 1. document émis par le Portugal : un spécimen de bulletin d'inscription au Livre des Naissances ou Livre des Adultes (seul la mention « Livro do nascimento » ou « Livro de adultos » fait la différence). Ce document disparaîtra petit à petit et sera remplacé par deux autres documents : l'annexe 1b pour l'inscription au livre des Naissances et l'annexe 1c pour l'inscription au Livre des Adultes. 


Annexe 2
Annexe 2
Annexe 2b
Annexe 2b
Annexe 2c
Annexe 2c

Annexe 2 : document émis par le Portugal : un spécimen de la couverture, de la première page et de la page centrale du passeport pour équidé émit par l'APSL (appelé familièrement carnet bleu). Ce passeport est également en phase d'adaptation.


Annexe 3
Annexe 3

Annexe 3 :


un carnet de saillie (volet recto à remplir conjointement par l'étalonnier et le détenteur de la jument). Le volet B, « rose » doit être renvoyé à l'ABEL après les saillies par l'étalonnier et ceci afin de vérifier que le « bon droit » de saillie a été respecté lorsqu'un poulain (se prétendant de cette union) sera déclaré l'année suivante. 


Annexe 4
Annexe 4

Annexe 4 : 

une déclaration de naissance (verso du volet D) à remplir par le naisseur et à transmettre dans les cinq (5) jours à l'ABEL. 


Annexe 5
Annexe 5

Annexe 5 : 

un spécimen de la couverture et de la page centrale du passeport pour équidés émit par l'ABEL, ancien modèle, pour ce modèle il faut vérifier si l'annexe « Traitement médicamenteux » est présente et qu'elle est complétée.

Il s'agit du passeport pour équidés enregistrés. Une fenêtre dans la face avant permet de lire le nom du cheval auquel ce passeport se rapporte.

Outre le nom le nom du cheval, figure également sur la page de garde, la date d'émission et le sceau de l'ABEL.

Ce document est délivré d'office par l'ABEL, à l'éleveur, pour les chevaux nés en Belgique et sur demande, au propriétaire du cheval, dans les autres cas.

Il ne remplace pas le bulletin d'inscription au Livre des Naissances ni celui d'inscription au Livre des Adultes.

Il s'agit d'un document d'identification d'équidé enregistré conforme aux directives et décisions de l'Union Européenne. Sur la page centrale figure les origines du cheval ainsi que les d'autres renseignements.

Ce passeport doit accompagner le cheval dans tous ses déplacements pour être présenté aux autorités compétentes pour les contrôles administratifs, techniques ou sanitaires.

Il demeure la propriété de l'ABEL et doit lui être retourné à toute demande et notamment en cas de changement de propriétaire ainsi qu'en cas de mort du cheval.

Toute modification ou inscription dans le passeport ne peut être apportée que par l'ABEL. Quiconque se rend coupable de fausses déclarations, contrefaçons ou falsifications s'expose à des poursuites judiciaires.

Les changements de propriétaire du cheval se feront sur les pages 4 à 7 et seront chargés du sceau de l'ABEL.


Annexe 6a
Annexe 6a

Annexe 6 : 

un spécimen de la couverture et de la page centrale du passeport pour équidés émit par l'ABEL, nouveau modèle. 

Annexe 6b
Annexe 6b

Annexe 7b
Annexe 7b
Annexe 7a
Annexe 7a

Annexe 7 : 

un spécimen de couverture et de la page centrale du passeport pour équidés émit à la demande de l'ABEL par la CWBC/PPV, en vigueur depuis le 01 juillet 2017. 


Annexe 8 : 

un spécimen de l'annexe « Traitement médicamenteux » pour les premiers passeports. Ce document n'est plus délivré.